BULLETIN MUNICIPAL N°8 – 2015
COMMUNE DU MESNIL-OZENNE
LE SECRÉTARIAT
Heures d’ouverture du
secrétariat : mercredi et vendredi de 13H30 à 17H30
Mairie : Tel 02 33 48 98 36
Blog : http://mesnil-ozenne.blogspot.com/
ÉTAT-CIVIL 2015
Naissances
15 janvier Maëlys
GROULD
16 janvier Maxence
LEMETAYER
30 septembre Zélie
PIERRE
Mariages
25 avril Philippe
CORDON et Michelle GUILLOTEL
18 juillet Grégory
MORICEL et Yohann AUMONT
18 juillet Xavier MOREL
et David HÉDOU
Décès:
27 mars Fernand LAISNÉ
09 mai Sylvie PLÉ
10 septembre Marie
Louise SANSON
PERMIS DE CONSTRUIRE 2015
Liste des Permis de construire :
Hangar de stockage fourrages La
Planche GAEC
de la Fauquerie
Maison d’habitation Lotissement les Camélias
Charlie PAILLETTE et Sandrine
GUIBERT
Garage La Cour Samuel
GEORGES et Dany PIERRE
Extension agrandissement maison
La Prairie M. Mme DESFEUX Roland
Extension garage La Grenouillerie André COUENNE
et Ingrid BESSELIEVRE
Abri de jardin Le Val Sylvain
PAQUET
Extension garage Les Hautes Mares Sylvain
HELAINE
REALISATIONS 2015
Carte Communale:
La Carte Communale est en cours d'approbation par Mr Le Préfet.
C'est la phase finale de ce document d'urbanisme qui a été lancé en 2013 et qui devrait être effectif courant février 2016.
Il faut rappeler que cette carte Communale a été menée en parallèle de l'étude d'aménagement du bourg.
Réalisation de la Halle/Halte randonneurs :
Planning si les subventions sont au RDV :
09/2015 le projet a été validé par le Conseil Municipal.
12/2015 les dossiers de demande de subvention ont été déposés auprès de la Sous Préfecture, de la Région, de la CCAMSM et de la Réserve Parlementaire.
30/12/2015 le Permis de Construire a été déposé auprès de la DTTM.
01/2016 préparation des dossiers pour lancer l'appel d'offres.
02/2016 lancement de la procédure d'appel d'offres.
04/2016 désignation des entreprises retenues.
05/2016 notification des entreprises retenues.
06/2016 début des travaux.
11/2016 fin des travaux.
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
DIRECTS (CCID)
Cette commission présidée par le
Maire est composée de 6 commissaires titulaires : Grégory MORICEL,
Stéphanie DUBOURG, André COUENNE, Franck MARTIN, Michel LEMARCHAND, Louis
ANFRAY de La Boulouze et 6 commissaires suppléants : Christian DAVEUX,
Stéphane CHARUEL, Roland DESFEUX, Christelle DATIN, Jean-François LEGUERINAIS,
Jacky LEGUERINAIS de ST Ovin.
La commission communale s’est
réunie le mercredi 18 novembre 2015 pour réviser les listes « 41 HP »
émises par le Centre des Impôts concernant le bâti.
La commission en a profité pour
reprendre l’ensemble des habitations afin de mettre à jour les données et les
classements qui en découlent.
En effet de nombreuses maisons, plus
ou moins anciennes, ainsi que des maisons restaurées sans permis de construire
ont un confort équivalent aux maisons neuves et ne sont pas classées dans la
même catégorie.
Or l’impôt, pour qu’il soit juste,
doit être réparti équitablement.
Rappelons le rôle de la CCID
Elle se réunit annuellement
pour :
-
signaler au représentant de l’Administration tous les
changements affectant les propriétés bâties portés à sa connaissance
-
de classer les maisons en fonction de différents caractères
concernant la surface, les caractéristiques du bâtiment (maison, garage, abri
de jardin) ce qui fixe la catégorie, les « équivalences
superficielles » c’est-à-dire les éléments de confort (eau, gaz,
électricité, WC, baignoire, receveur de douche, lavabo, chauffage) et le correctif
d’ensemble qui concerne l’entretien la situation générale et particulière.
MANIFESTATIONS 2016
Samedi 12 mars concours de belote
Dimanche 26 juin fête
communale
Samedi 22 octobre repas
comité des fêtes
BONNE ET HEUREUSE ANNÉE 2016
